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Dossier du mois

Photo du rédacteur: Alain AzeroualAlain Azeroual

PRÉVOYANCE

Prévoir pour sécuriser votre avenir et celui de vos proches

L'univers de la prévoyance est aujourd'hui encore mal connu. Et pourtant… protéger ses proches, anticiper les aléas de la vie font partie des préoccupations majeures de chacun d'entre nous. C'est dans ce cadre que la prévoyance trouve toute sa place dans une stratégie patrimoniale.

Ensemble, faisons le point sur l'intérêt de souscrire un contrat de prévoyance.

Quel regard les clients et plus généralement les Français, portent-ils sur la prévoyance ?


L'univers de la prévoyance, large, est aujourd'hui encore méconnu. S'il nous paraît essentiel d'épargner en assurance vie pour disposer d'un capital et financer ses projets, souscrire un contrat de prévoyance pour se prémunir financièrement contre les aléas de la vie (invalidité, incapacité de travail, décès) est beaucoup moins répandu pour la plupart d'entre nous.

Néanmoins, de nombreuses situations courantes peuvent avoir de lourdes conséquences. La disparition prématurée de l'un des conjoints peut ainsi bouleverser la vie d'une famille et la plonger dans une situation financière délicate. Une maladie, un arrêt de travail prolongé peuvent avoir des répercussions financières lourdes pour maintenir le niveau de revenus de ses proches.


Pour toutes ces raisons, et bien d'autres, la prévoyance, au même titre que l'épargne, est une dimension incontournable pour une bonne gestion de son patrimoine.

Certains font l'amalgame entre assurance vie et prévoyance.

Un contrat d'assurance vie suppose un effort d'épargne qui vise à se constituer un capital pour concrétiser ses projets ; la transmission pouvant en faire partie. Le capital constitué au fil des années peut en effet être transmis aux bénéficiaires désignés en cas de décès.

Les contrats de prévoyance permettent, quant à eux, le versement d'indemnités ou d'un capital en contrepartie d'une cotisation afin de faire face aux conséquences financières des incidents graves de la vie. C'est ce que l'on appelle une assurance à fonds perdus. Cela signifie que l'on ne récupère pas le capital si le risque ne se présente pas pendant la durée du contrat, c'est-à-dire en l'absence de décès, d'invalidité...


Toutefois, il est important de souligner que ces deux types de contrats sont complémentaires et s'intègrent parfaitement dans une démarche patrimoniale. Tous deux favorisent la transmission d'un capital dans des conditions fiscales optimales.


L’assurance vie et la prévoyance permettent une transmission très avantageuse en comparaison des conditions classiques d’une succession.

Il faut rappeler qu'en matière de succession, que ce soit dans le cadre d'un contrat d'assurance vie ou de prévoyance, en cas de décès du souscripteur, le capital versé est totalement exonéré de droits de succession si le bénéficiaire désigné est le conjoint ou le partenaire pacsé.


Pour les autres bénéficiaires, précisons qu'en matière de prévoyance, la fiscalité dépend de l'âge de l'assuré au moment du versement des primes : avant les 70 ans, seule la dernière prime annuelle subit un prélèvement de 20 % ou de 31,25 % si elle dépasse 152 500 €. Les sommes constitutives du capital décès sont considérées comme une prestation versée par l’assureur et sont donc versées quasiment sans fiscalité. En quoi la prévoyance permet-elle de mieux organiser la transmission d'un capital ? Pour mieux comprendre, prenons le cas de plus en plus courant des familles recomposées, et plus particulièrement celui de la protection du conjoint survivant.


La prévoyance peut, par exemple, être un outil pour protéger le nouveau conjoint sans utiliser l'assurance vie ou déséquilibrer la transmission du patrimoine au détriment des enfants du premier lit.


Dans une famille recomposée, si aucune mesure n’est prise en amont, l’option du conjoint survivant est souvent limitée au 1/4 de la succession en pleine propriété.


La prévoyance peut permettre d’augmenter la part du conjoint survivant en lui transmettant un capital qui ne fait pas partie de la succession de l’assuré. Le capital décès perçu dans le cadre d'un contrat de prévoyance pourra, par exemple, permettre au conjoint survivant de disposer de liquidités pour désintéresser les autres héritiers et ainsi, par exemple, conserver un bien comme le logement familial.

Mais ce n'est pas le seul intérêt de la prévoyance en matière de transmission. Quel autre avantage la prévoyance présente-t-elle sur le plan successoral ? Peu de personnes le savent mais la prévoyance peut être une solution pertinente pour le règlement des droits de succession, parfois onéreux, notamment si le patrimoine est composé d'importants actifs fonciers.


Lors d'une succession, les héritiers sont parfois obligés de vendre dans la précipitation les biens personnels dont ils héritent pour régler les droits de succession. Or, avec un contrat de prévoyance, en tant que bénéficiaires désignés, ils pourront acquitter leurs droits de succession grâce au capital perçu et conserver ainsi leur patrimoine.

La prévoyance entre en jeu en cas de décès, mais elle intervient également en cas de maladie ou d'accident.

En effet, la prévoyance permet de bénéficier d'une sécurité financière en cas d'incapacité totale de travail. Elle assure le maintien du niveau de revenus grâce aux versements d'indemnités journalières.

Cette solution est d'ailleurs particulièrement recommandée pour tous ceux qui exercent un emploi salarié avec un niveau de revenus élevé et qui sont en phase de constitution d'une épargne financière pour laquelle ils mobilisent une part importante de leurs revenus. En cas d'évènement imprévu conduisant à une incapacité totale de travail, le versement d'indemnités vient compenser tout ou partie de la perte de salaire sans remettre en cause leur stratégie patrimoniale.

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